CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
​Atelier Leslie Rombouts – Artisan d'art, cuirs tressées et cousus main.
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1. Présentation du site
Le site www.atelierleslierombouts.com est exploité par moi, M. Leslie Rombouts, artisan créateur de pièces en cuir uniques.
Les termes « je », « mon » et « mes » désignent l’atelier et moi-même.
En accédant à mon site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), ainsi que par mes CGV, politique de confidentialité et politique de retour.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser mon site ni mes services.
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2. Accès au site
J’essaie de rendre le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais je ne peux garantir une disponibilité continue.
Je peux interrompre ou suspendre l’accès au site pour :
• maintenance,
• mises à jour,
• incidents techniques,
• ou toute autre raison indépendante de ma volonté.
Je ne suis pas responsable des dommages ou pertes résultant de l’indisponibilité du site.
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3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, photos, créations, visuels, logos, charte graphique, structure du site) est ma propriété exclusive.
Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans mon autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon.
Les créations personnalisées restent ma propriété intellectuelle ; le client acquiert uniquement la propriété matérielle de l’objet.
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4. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale et respectueuse, notamment en vous interdisant :
• d’utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses,
• de transmettre des virus, logiciels malveillants ou tout code destructeur,
• de violer mes droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers,
• d’envoyer des informations fausses ou trompeuses,
• de collecter ou suivre les données personnelles d’autres utilisateurs,
• de nuire au fonctionnement normal du site ou de tenter de contourner ses mesures de sécurité,
• de harceler, intimider ou discriminer qui que ce soit.
Je peux suspendre ou interdire votre accès en cas de violation de ces règles.
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5. Contenus utilisateurs et commentaires
Si vous m’envoyez des idées, suggestions ou commentaires (par email, formulaire ou autre), vous acceptez que je puisse les utiliser librement :
• modifier, copier, publier, distribuer ou exploiter,
• sans obligation de confidentialité,
• et sans versement de compensation.
Vous garantissez que vos contributions :
• ne violent pas les droits d’un tiers,
• ne contiennent pas de virus, logiciel malveillant ou contenu illégal, abusif, diffamatoire ou offensant,
• et reflètent votre identité réelle.
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6. Liens vers des sites tiers
Mon site peut contenir des liens vers d’autres sites web.
Je ne contrôle pas ces sites, et je ne peux être tenu responsable :
• du contenu de ces sites,
• de leur exactitude,
• ou de tout dommage ou perte liée à leur utilisation.
Veuillez consulter les politiques des tiers avant de vous engager.
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7. Exactitude et mise à jour des informations
Je m’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais je ne peux garantir :
• l’exactitude complète des contenus,
• l’absence d’erreurs,
• la disponibilité des produits ou services.
Je me réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment sans préavis.
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8. Exclusion de responsabilité
L’utilisation du site et des services se fait à vos risques et périls.
Je ne garantis pas :
• que le site sera ininterrompu, sûr ou exempt d’erreurs,
• que les résultats obtenus via le site seront exacts ou fiables,
• la correction des erreurs du site.
En aucun cas je ne pourrai être tenu responsable pour :
• pertes de profits, revenus, données ou économies,
• dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs,
• ou tout autre dommage résultant de l’utilisation du site ou des services.
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9. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de me dégager de toute responsabilité en cas de réclamation d’un tiers liée à votre utilisation du site ou violation des présentes CGU, y compris les frais raisonnables d’avocat.
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10. Modifications des CGU
Je peux mettre à jour ou modifier ces CGU à tout moment.
La version en vigueur est toujours consultable sur mon site.
L’accès ou l’utilisation continue du site constitue votre acceptation des modifications.
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11. Divisibilité
Si une disposition des présentes CGU est jugée illégale ou inapplicable, les autres dispositions restent valables et applicables.
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12. Droit applicable
Ces CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, je privilégie une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège de l’atelier.
