​Atelier Leslie Rombouts – Artisan d'art, cuirs tressées et cousus main.
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1. Présentation du site
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Le site www.atelierleslierombouts.com est exploité par moi, M. Leslie Rombouts, artisan d’art créateur de pièces en cuir.
Les termes « je », « mon » et « mes » désignent l’atelier et moi-même.
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En accédant à mon site, vous acceptez d’être soumis aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), ainsi qu’à mes Conditions Générales de Vente (CGV), mes Mentions légales et ma politique de Retours et Remboursements.
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Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser mon site ni mes services.
 
 
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2. Accès au site
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J’essaie de rendre le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais je ne peux garantir une disponibilité continue.
Je peux interrompre ou suspendre temporairement l’accès au site pour :
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•    maintenance,
•    mises à jour,
•    incidents techniques,
•    ou toute autre raison indépendante de ma volonté.
​
Je m’efforce de rétablir l’accès au site dans les meilleurs délais en cas d’interruption.
 
 
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3. Propriété intellectuelle
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Les textes, photographies, images, visuels, logos, éléments graphiques et créations présentés sur le site sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, lorsqu’elles sont applicables.
Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation de ces éléments sans mon autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les créations réalisées par l’atelier restent protégées par les droits de propriété intellectuelle qui leur sont applicables. L’achat d’une création n’emporte pas cession des droits de propriété intellectuelle attachés à celle-ci.
 
 
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4. Utilisation du site
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Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale et respectueuse, notamment en vous interdisant :
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•    d’utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses,
•    de transmettre des virus, logiciels malveillants ou tout code destructeur,
•    de violer mes droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers,
•    d’envoyer des informations fausses ou trompeuses,
•    de collecter ou de suivre les données personnelles d’autres utilisateurs,
•    de nuire au fonctionnement normal du site ou de tenter de contourner ses mesures de sécurité,
•    de harceler, intimider ou discriminer qui que ce soit.
​
En cas de violation de ces règles, je peux prendre les mesures nécessaires pour protéger le site et ses utilisateurs.
 
 
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5. Liens vers des sites tiers
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Mon site peut contenir des liens vers d’autres sites web.
Je ne contrôle pas ces sites et ne peux être tenu responsable de leur contenu, de leur exactitude ou de leur fonctionnement.
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Je vous invite à consulter les conditions et politiques applicables sur ces sites avant de les utiliser.
 
 
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6. Exactitude et mise à jour des informations
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Je m’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, certaines informations peuvent exceptionnellement comporter des erreurs ou nécessiter une mise à jour.
Je me réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment afin de le mettre à jour ou de le faire évoluer.
 
 
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7. Exclusion de responsabilité
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Je m’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site, mais je ne peux garantir qu’il sera accessible en permanence ou exempt d’erreurs.
Je ne peux être tenu responsable des dommages résultant d’un événement indépendant de ma volonté, d’une interruption temporaire du site ou de l’utilisation de sites tiers accessibles depuis mon site.
Ces dispositions ne limitent pas les droits dont vous bénéficiez au titre des garanties légales applicables.
 
 
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8. Modifications des CGU
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Je peux mettre à jour ou modifier les présentes CGU à tout moment.
La version en vigueur est toujours consultable sur mon site.
Les modifications prennent effet à compter de leur mise en ligne.
 
 
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9. Divisibilité
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Si une disposition des présentes CGU est jugée illégale ou inapplicable, les autres dispositions restent valables et applicables.
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10. Droit applicable
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Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, je privilégie une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit applicables.
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